Article 1er : Préambule
La société DSL est une SARL au capital de 52 500,00 € immatriculé au registre du commerce et des sociétés d’Angoulême(16) sous le numéro 500234869 00021. Numéro de TVA Intracommunautaire : FR62500234869
La société DSL propose la fourniture de biens de sonorisation, d'éclairage, de vidéo ainsi que les matériels Deejay, Musique et scène.
Les conditions générales de vente font foi de tout litige entre la société DSL et l'acheteur par l'acceptation de ces dernières par l'acheteur lors de la passation de la commande.
Article 2: Qui sommes-nous?
2.1 Siège social
La SARL DSL est localisée physiquement au 24bis, avenue Jean Mermoz - 16340 L’ISLE D’ESPAGNAC en FRANCE. Les moyens de rentrer en contact avec la société DSL sont multiples:
Courriel: contact@dsl16.com
Téléphone non surtaxé: 05 45 39 48 18
2.2 Les activités de la société
La société DSL est spécialiste en commerce de matériels de sonorisation, d'éclairage, de vidéo et de matériels scéniques. L'activité de vente est effectuée électroniquement ou en magasin.
La société DSL est aussi spécialiste de l'installation et intégration des produits sus-cités.
La société DSL réalise des opérations de location de matériels de sonorisation, éclairage, vidéo, de matériels scéniques avec les prestations techniques associées pour particuliers et professionnels. Le détail des opérations de location est exposé sur le site spécifique www.dsl16.com
L'offre de vente par commerce électronique de la société DSL s'effectue exclusivement sur le territoire français. Ainsi les livraisons seront exclusivement effectuées en France métropolitaine.
Article 3: Les biens proposés sur le site dsl16.com
3.1 Nature des biens proposés
La société DSL propose en majorité des biens de nature électronique. Il s'agit de matériel de sonorisation, d'éclairage, de vidéo et de matériel scénique. Les caractéristiques techniques des produits sont tirées des données constructeur. La société DSL ne pourrait en aucun cas être tenue responsable si un produit ne correspondait pas à la description.
3.2. Cas particulier des logiciels et articles associés
Compte tenu des règles applicables en matière de propriété intellectuelle, nous vous rappelons que les produits copiables, tels les logiciels, font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, la diffusion publique et la reproduction.
Vous devez donc respecter les conditions générales de vente des fournitures d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels qui prescrivent de ne pas desceller les emballages préalablement à l'exercice du droit de retour, comme l'autorise l'article L.121-20-2 du Code de la consommation. Par extrapolation ces conditions s'appliquent notamment aux matériels fournis avec un logiciel "activable".
3.3 Disponibilité des produits
La disponibilité indiquée sur le site dsl16.com est celle connue au moment de la mise à jour soit tous les jours à minuit. La disponibilité indiquée tient compte du stock magasin physique et de celle des grossistes nationaux. Si un produit venait à ne plus être disponible entre le moment de la passation de commande et la validation de cette dernière par les services logistiques de la société DSL, il en sera informé le client immédiatement par appel téléphonique ou courriel. Le client pourra alors choisir de convenir d'un produit équivalent avec le paiement ou remboursement de la différence, l'attente du produit désiré, le remboursement du produit. Dans ce cas, le remboursement pourra intervenir sous 7 (sept) jours ouvrés selon le moyen de paiement utilisé par le client.
Article 4: Commande
4.1 Informations générales
La société DSL par le biais de son site de commerce électronique met à disposition les conditions générales de vente du dit site. Il ne peut en aucun cas être reproché à la société DSL la non-communication des conditions.
Les produits et informations disponibles sur le site de commerce électronique de la société DSL sont exclusivement rédigés en langue française.
4.2 Processus de commande
Le déroulement d'une commande s'effectue en 6 étapes:
- Étape 1: La mise en panier des articles
- Étape 2: L'identification du client (création d'un compte client avec coordonnées complètes)
- Étape 3: Le renseignement de l'adresse de livraison et l'adresse de facturation
- Étape 4: La validation sans réserve des présentes conditions générales de vente
- Étape 5: Le choix du transporteur ou le retrait en magasin
- Étape 6: Le paiement sur le site du prestataire de paiement
À la suite d'une commande, le client reçoit une confirmation de paiement puis une confirmation de commande avec le récapitulatif des produits commandés. Par la suite, le client reçoit un suivi régulier du traitement de la commande (expédition, suivi).
4.3 Cas de la première commande
Lors d'une nouvelle création de compte et donc d'une première commande client, la société DSL se réserve le droit de demander au client la justification de son adresse de livraison par tout moyen approprié (factures de fourniture des fluides énergétiques, quittance de loyer ou facture téléphonique par exemple).
La société DSL ne pourrait être mise en cause pour un retard de livraison si le client ne fournissait pas ces informations.
4.4 Consultation et données des commandes par un espace client
Chaque client dispose d'un compte client et à cet effet un espace client sur le site de commerce électronique de la société DSL. Le client peut consulter ses informations de facturation, de livraison et tout contact utile pour le bon déroulement des commandes.
L'espace client est consultable par simple connexion sur le site dsl16.com via les identifiants qui ont étés envoyés à la création du compte. Le client pourra en outre consulter l'historique de ses commandes, factures ou toute autre communication avec la société DSL.
À tout moment le client dispose d'un droit de rétractation et de modification de ses données personnelles comme le prévoit la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978.
4.5 Quelques conseils
Avant de valider une commande, le client se doit de vérifier quelques points essentiels au bon déroulement de la commande:
- Le client doit impérativement vérifier ses coordonnées de livraison. La société DSL ne pourrait être tenue responsable d'une erreur dans l'adresse de livraison qui occasionnerait un retard ou un défaut de livraison. Les frais de réexpédition à la bonne adresse seront à la charge du client.
- Le client se doit de vérifier les quantités et produits contenus dans son panier avant la validation
- Le client doit vérifier ses capacités de paiement avant toute tentative d'opération d'achat sur un site de commerce électronique
Article 5: Prix et taxes
5.1 Taxe
Les montants indiqués sur le site de commerce électronique dsl16.com sont indiqués toutes taxes comprises selon le taux en vigueur français soit 20% (vingt pourcents).
5.2 Cas particulier
S'agissant des produits non vendus en France Métropolitaine, la vente s'effectuera hors taxes. Le client aura alors en charge les éventuels frais de transport et toute taxe locale ou droit d'importation qui pourraient être exigibles sur les produits commandés.
Article 6 : Paiement
6.1 Les modes de paiement proposés sur le site dsl16.com
Sur le site de commerce électronique de la société DSL il est accepté 3 moyens de paiement par le service règlement à distance:
- Chèque,
- Paypal,
- Virement,
6.2 Modes de paiement complémentaires
Il peut toutefois être envisagé d'autres moyens de règlement dans certains cas. Ces modes de règlement sont exclusivement réalisés au sein de la boutique physique de la société DSL est soumise l'approbation du service financier de la société DSL. Les présentes conditions générales de vente n'y seront donc pas appliquées. Les ventes réalisées deviennent alors des ventes dites "comptoir". Les modes de paiement complémentaires sont:
- Mandat cash,
- Mandat administratif (collectivités, institutionnelles...),
- Traite (professionnels uniquement et sous réserve d'acceptation de notre service financier),
- Sur Facture (professionnels uniquement et sous réserve d'acceptation de notre service financier)
Article 7 : Droit et délai de rétractation
7.1 Droit de rétractation légal
Le client ayant passé une commande sur le site de commerce électronique de la société DSL peut exercer son droit de rétractation pendant les 14 (quatorze) jours consécutifs à la réception du ou des produits commandés hors commande spéciale et fabrication "sur mesure". Les frais de retour occasionnés en cas de l'exercice du droit de rétractation sont à la charge exclusive du client.
Passé ce délai de 14 (quatorze) jours, l'exercice du droit de rétractation n'est plus possible.
7.2 Procédure
L'exercice du droit de rétractation est libre. Cependant, voici quelques conseils pour un traitement efficace de votre retour:
- Il est recommandé de signaler votre souhait de retourner vos produits auprès de la société DSL,
- Les produits retournés doivent être exempts de tous défauts ne permettant pas leur remise en vente,
- Le client doit notamment porter une attention particulière sur la restitution de tous les documents d'utilisation, câbles, etc.
- Les produits retournés doivent être emballés dans leur conditionnement et emballage d'origine le plus soigneusement possible. Les risques liés au transport des marchandises sont à la charge exclusive du client désireux de retourner son produit.
7.3 Cas particulier des logiciels et produits associés
Compte tenu des règles applicables en matière de propriété intellectuelle, nous vous rappelons que les produits copiables, tels les logiciels, font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, la diffusion publique et la reproduction.
Le droit légal de rétractation ne s'applique pas aux logiciels et enregistrements audio et vidéo lorsqu'ils sont descellés conformément au Code de la consommation en vigueur. Par extrapolation ces conditions s'appliquent notamment aux matériels fournis avec un logiciel. Tout retour de ces produits dans les conditions autres que celle précitée sera refusé par les services de la société DSL aux torts exclusifs du client. Dans ce cas, les frais de retour d'un tel produit au client seront susceptibles d'être facturés.
7.4 Modalités de remboursement des produits
La société DSL mettra tout en oeuvre pour effectuer le remboursement des produits retournés après leur vérification en bonne et due forme par l'équipe technique. Le remboursement interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard 30 (trente) jours suivants la date de rétractation. Le remboursement sera effectué par chèque ou virement.
Article 8 : Livraison
8.1 Préambule
La société DSL effectue la vente et la livraison de ses biens en France Métropolitaine exclusivement.
8.2 Modes de transport
La société DSL livrera les biens commandés à l'adresse mentionnée lors de la validation de la commande. Selon les produits commandés, DSL se réserve le droit de choisir le prestataire de transport adapté sans modifier le délai de livraison. Les prestataires de transport utilisés sont: La Poste (service colissimo), TNT, Chronopost.
DSL peut en outre effectuer des opérations de "drop-shipping" soit une expédition directe depuis le distributeur français des produits, et ce pour tous types de produits.
8.3 Délais de livraison / Suivi
La société DSL délivrera toutes les informations nécessaires au suivi de l'expédition des marchandises au client soit par mail soit par information dans son espace client.
Les délais de livraison sont indiqués et calculés à partir de la validation du paiement par le prestataire de paiement utilisé. Il peut donc en découler lors de traitement d'une commande par chèque un recalcul des disponibilités à réception du paiement. En cas de retard de livraison de plus de 7 (sept) jours, la société DSL en informera sans délai le client. Ce dernier aura la possibilité d'annuler sa commande sans frais. Un remboursement des produits sera alors effectué dans les conditions énoncées au chapitre 7.4
En cas de retard de livraison, il convient de s'assurer de quelques paramètres avant de contacter nos services:
- Étiez-vous présent lors du passage de La Poste ou du Transporteur?
- Le colis est-il en instance au bureau distributeur de La Poste ou du Transporteur
Une fois ces démarches effectuées, il convient de contacter la société DSL qui diligentera une enquête auprès de son prestataire de transport. Cette enquête peut durer jusqu'à 21 jours dans le cas du service colissimo. DSL ne pourrait être tenu responsable de ce délai de livraison anormalement long.
Si la marchandise est localisée, nous mettrons tout en oeuvre pour que cette dernière vous soit acheminée dans les plus brefs délais. Dans le cas contraire, nous procéderons à l'expédition d'un nouveau colis dans les meilleurs délais.
8.4 Cas d'un produit en rupture
La société DSL s'efforce de renseigner au plus juste les délais et conditions de stocks sur les produits proposés. Il peut cependant arriver lors de commandes croisées par exemple que la société DSL soit en rupture sur certains produits. Dans ce cas, notre service client prendra contact avec l'acheteur afin de lui signifier clairement la rupture ainsi qu'un délai de réapprovisionnement. La société DSL et le client peuvent alors convenir, d'un produit de remplacement de la même gamme avec paiement / remboursement de la différence, du remboursement du produit commandé, d’attendre le restockage du produit.
En cas de choix par le client d'attendre le produit en approvisionnement, le client ne peut en aucun cas mettre en cause la société DSL pour un délai anormalement long de livraison concernant ledit produit.
8.5 Précautions à observer lors de la réception de la marchandise
Lors de la réception des colis, la société DSL vous recommande de prendre quelques minutes avec le transporteur afin d'examiner l'état de votre colis. N'hésitez pas à émettre des réserves sur le bon de transport du prestataire de type "colis endommagé, acceptation sous réserve de déballage". Si un colis est endommagé ou ouvert, il convient de le stipuler sur le bordereau de transport et de contacter la société DSL immédiatement.
8.6 Cas particulier du retrait en magasin
Lors du choix du transporteur, il est proposé au client le retrait en magasin. Lors de ce choix, il convient de régler son achat sur le site de commerce électronique et de retirer la marchandise en magasin au moment où notre service client vous en donne l'aval et aux horaires mentionnés sur le site dsl16.com. Dans ce cas et uniquement dans ce cas, les présentes conditions générales de vente s'appliquent.
Article 9 : Garantie des produits
9.1 Garantie de conformité
Les biens vendus sur le site de commerce électronique de la société DSL sont réputés conformes à la description qui en est donnée sur ledit site. La société DSL se réserve le droit de changer à tout moment les caractéristiques des produits sans préavis. En cas de réception d'un produit non conforme aux caractéristiques de celui commandé, le client dispose de deux options s'exerçant sans frais:
- Le remplacement ou la réparation du bien acheté: C'est le cas si le modèle acheté a changé ou a été mis à jour
- La restitution du prix: le client peut faire valoir une réduction sur le prix payé en accord avec la société DSL ou un droit de rétractation dans les mêmes conditions qu'énoncer au chapitre 7 des présentes conditions générales de vente.
9.2 Garantie des pannes
En cas de panne touchant au fonctionnement du produit, le client bénéficie de la garantie constructeur du dit produit. Sauf mention contraire sur les fiches produits, ces derniers sont garantis 1 (un) an sur la plupart des marques.
Les produits sont pris en charge dans nos locaux en cas de panne matérielle et remis en service par notre équipe de techniciens qualifiés par les marques. Les frais de retour des produits sont à la charge du client. Ceux de renvoi et autres transactions avec les constructeurs sont gracieusement offerts par la société DSL dans le cadre de la garantie.
9.3 Exclusions
Avant de mettre en oeuvre les produits, le client est réputé avoir pris connaissance du manuel d'utilisation fourni avec le produit. C'est pour cela que certaines exclusions sont à prévoir:
Il est exclu de la garantie pré exposée les éléments suivants: Pièces d'usures, Lampes, Fader, CrossFader, Potentiomètre, optiques CD / DVD, Mécanisme CD / DVD, cellules (saphirs, diamants), boutons et interrupteurs
Il est exclu de la garantie les produits ayant subi des chocs provenant d'une source extérieure.
Il est exclu de la garantie les pannes dues à une erreur humaine (notamment les enceintes de sonorisation).
Il est exclu de la garantie tous dommages électriques.
Il est exclu de la garantie les effets de l'oxydation des composants électroniques
9.4 Cas particulier de l'assistance logicielle
La société DSL ne pourra reprendre ou faire exercice de la garantie sur les logiciels ou matériels fournis avec logiciels en cas d'incompatibilité informatique du client avec les logiciels fournis. Tout logiciel fourni est réputé "fonctionnel" et installable suivant les prérequis informatiques du constructeur.
La société DSL à établi un service spécial d'assistance et d'aide à l'installation de ces produits. L'utilisation de ces produits spécifiquement n'est pas du ressort de la garantie contractuelle.
9.5 Procédure de retour
N'envoyez pas de produits sans accord préalable de notre Service après Vente ! Afin d'exercer la garantie, il convient de prendre contact avec la société DSL. Suite à ce contact, la société indiquera au client la procédure pour le retour des produits en panne.
Lors d'un retour produit, le client doit prendre toutes les précautions qui s'imposent pour le transport des produits. Le client doit impérativement soigner l'emballage des produits. La société DSL ne pourrait être mise en cause pour la dégradation d'un produit pendant son acheminement dans ses locaux.
9.5 Délais
Les constructeurs et la société DSL s'engagent à rétablir les produits en état de fonctionnement dans les meilleurs délais. Les constructeurs peuvent annoncer des approvisionnements de pièces dépassant 30 (trente) jours, la société DSL ne pourrait être tenue responsable en cas de délais anormalement longs.
En tout état de cause, la remise en état entrainant l'immobilisation du produit de plus de 7 (sept) jours dans nos ateliers reculera d'autant la durée restante de la garantie.
Article 10 : Données nominatives
10.1 Utilisation
Le client reconnait et donne son accord en acceptant les présentes conditions générales de vente à l'utilisation des données renseignées lors de la création d'un compte au titre du fichier client de la société DSL. Le client autorise la société DSL à utiliser ses coordonnées téléphoniques pour tout contact utile de type Service après Vente. Sauf mention contraire dans son compte client, la société DSL est autorisée à utiliser les adresses postales et courriers électroniques à des fins de diffusions des nouveautés de ladite société.
10.2 Droit d'accès
Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du N° 2004-801 du 8 août 2004, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification. Le client peut exercer ce droit par simple courrier postal à l'adresse du siège social de la société DSL:
"24bis, avenue Jean Mermoz - 16340 L’ISLE D’ESPAGNAC"
Le traitement automatisé de ces informations a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1470204 v 0. Pour plus d'informations: http://www.cnil.fr
Article 11 : Loi applicable
11.1 Application
Les présentes conditions générales de vente sont applicables en France métropolitaine.
11.2 Règlement des litiges
Pour tout litige, seul est compétent le tribunal de grande instance d’Angoulême (16).
Article 12 : Quelques conseils essentiels
13.1 Attention aux risques électriques
Nous vous rappelons que la majorité des produits peuvent être commutés en 115v ou 220v, nous vous conseillons vivement de bien vérifier le voltage 220v de vos appareils dès réceptions et surtout de ne jamais commuter votre marchandise en 115v lors de l'utilisation "normale" en France. Votre matériel serait alors définitivement inutilisable et non soumis à la garantie contractuelle.
13.2 Utilisation générale
La société DSL recommande fortement à ses clients lors de la réception d'un produit de parcourir et étudier soigneusement le manuel d'utilisation. Il est rappelé que les conditions de garantie sont soumises à l'utilisation du matériel.